Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Lumières de Provence et toute personne passant commande sur le site internet www.lumieresdeprovence.fr (ci-après « le Site »). En passant commande, le client accepte pleinement et sans réserve les présentes CGV.

2. Identification de l'entreprise

• Nom de l'entreprise : Lumières de Provence
• Forme juridique : [à compléter selon statut, ex. SAS]
• Siège social : [adresse complète]
• SIRET : [à compléter]
• TVA intracommunautaire : [à compléter]
• Contact : contact@lumieresdeprovence.fr - +33 [numéro]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site. Les photographies et descriptions sont données à titre indicatif. La société Lumières de Provence s'efforce de garantir l'exactitude des informations, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués séparément et seront ajoutés au montant total de la commande. Lumières de Provence se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

La commande s'effectue via le Site. La validation de la commande implique l'acceptation du paiement intégral. Lumières de Provence se réserve le droit d'annuler une commande pour motifs légitimes : rupture de stock, anomalie dans la commande, etc.

6. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne via [cartes bancaires, PayPal, autres solutions]. Le paiement sécurisé est garanti grâce au protocole SSL. La commande sera expédiée après réception du paiement complet.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination. Les risques liés au transport sont à la charge du client à compter de la remise du colis au transporteur.

8. Droit de rétractation

Conformément à la législation française, le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. Les produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf accord contraire.

9. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément au Code de la consommation. En raison de leur nature alimentaire, les produits périssables doivent être manipulés selon les recommandations indiquées sur l'emballage.

10. Responsabilité

Lumières de Provence ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise conservation ou d'utilisation inappropriée des produits. La responsabilité de l'entreprise est limitée au montant de la commande.

11. Propriété intellectuelle

Le contenu du Site (textes, images, logos) est la propriété exclusive de Lumières de Provence. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.

12. Loi applicable et juridiction

Les CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents du siège social de l'entreprise.